Conseil Communautaire


Compte-rendu de réunion

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Point presse

Loi NOTRe

Fusion des communautés de communes CCALL, CCPO, CCCQ


Réunion du 2 décembre 2015 sur la fusion des CCALL, CCPO et CCCQ
(PDF 420Ko)

Présentation de la Communauté de Communes Amancey Loue Lison
(PDF 2.8Mo)

Présentation de la Communauté de Communes du Pays d'ornans
(PDF 6Mo)

Présentation de la Communauté de Communes du Canton de Quingey
(PDF 3.8Mo)



2016

Bulletin Info déchets Novembre 2016
(PDF 1.8Mo)

2015

Bulletin d'information Décembre 2015
(PDF 38Mo)

Bulletin Info déchets Janvier 2015
(PDF 2Mo)

2014


Rapport sur le service d'élimination des ordures ménagères - Année 2014
(PDF 226Ko)

Bulletin d'information Novembre 2014
(PDF 4Mo)

Bulletin d'information Janvier 2014
(PDF 11Mo)

2013

Rapport sur le service d'élimination des ordures ménagères - Année 2013
(PDF 140Ko)

Délibération tarifs redevance ordures ménagères 2013
(PDF 230Ko)

Bulletin d'information Janvier 2013
(PDF 13Mo)

2012

Rapport sur le service d'élimination des ordures ménagères - Année 2012
(PDF 120Ko)

Délibération instituant la taxe de séjour au 1er avril 2012
(PDF 220Ko)

Tarification 2012
(PDF 260Ko)

Bulletin d'information Janvier 2012
(PDF 10Mo)

2011

Rapport sur le service d'élimination des ordures ménagères - Année 2011
(PDF 120Ko)

Bulletin d'information Janvier 2011
(PDF 1Mo)

2010

Rapport sur l'élimination des ordures ménagères - Année 2010
(PDF 65Ko)

Bulletin d'information Janvier 2010
(PDF 4Mo)


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